CARATS
Présentation de la marque CARATS
Déposée le 18 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) L. GOURMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARATS est expirée depuis le 18 avril 2023.
L. GOURMEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Inscription le 17 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°498087 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-17
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2013 n°2527723 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-18